Cour d'appel du Québec

Visite de la Cour suprême du Canada à Québec en septembre 2022

Communiqué de la Cour suprême du Canada

OTTAWA, le 1er septembre 2021 – Le juge en chef du Canada, le très honorable Richard Wagner, a annoncé aujourd’hui que la Cour suprême du Canada visitera la Ville de Québec du 12 au 16 septembre 2022 afin d’y entendre deux appels et d’aller à la rencontre des Québécois et des Québécoises. Ce sera la deuxième fois dans son histoire que la Cour siégera à l’extérieur d’Ottawa. En 2019, elle s’était rendue à Winnipeg au Manitoba.

« C’est dans le but d’en faire une tradition de la Cour que nous siégerons à nouveau à l’extérieur d’Ottawa », a déclaré le juge en chef. « Cette initiative s’inscrit dans le cadre de l’engagement soutenu de la Cour à favoriser l’accès à la justice et à permettre aux membres du public de se familiariser davantage avec leur système de justice et, notamment, de constater comment les jugements de la Cour ont une incidence sur la vie de l’ensemble de la population. Cette visite sera en outre une occasion exceptionnelle pour faire connaître au public le fonctionnement des différents tribunaux du Québec. »

En effet, les tribunaux judiciaires du Québec, soit la Cour d’appel, la Cour supérieure et la Cour du Québec, travaillent de concert avec la Cour suprême à préparer cette visite très spéciale. « Nous sommes tous ravis de ce rendez-vous juridique exceptionnel. Recevoir la plus haute cour du pays représente un événement d’envergure pour tous, notamment pour les personnes liées de près ou de loin au milieu judiciaire. La présence de la Cour suprême à Québec contribuera non seulement à créer des liens avec la population, mais aussi à démystifier le système de justice », a exprimé la juge en chef du Québec, l’honorable Manon Savard.

Tout comme elle l’a fait lors de sa visite à Winnipeg, la Cour participera à plusieurs activités où elle rencontrera le grand public, ainsi que des membres de diverses communautés, notamment la communauté étudiante et la communauté juridique. De plus amples détails concernant les deux appels et les autres activités seront communiqués en temps opportun avant la visite de la Cour.

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec :
Renée Thériault
Conseillère juridique principale
(613) 996-9296

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