Cour d'appel du Québec

Décès du juge retraité Jacques Delisle

Nous avons le regret de vous informer du décès du juge retraité Jacques Delisle, à l’âge de 89 ans. Le juge Delisle a été nommé à la Cour supérieure le 18 juillet 1983 et à la Cour d’appel le 26 juin 1992, où il a siégé jusqu’à sa retraite le 1er mai 2009. Le juge Delisle a toujours été un fervent défenseur du respect de la langue française dans la rédaction juridique. La qualité des décisions de ce juriste reconnu attestait de son réel attachement au droit. Au nom de tous les juges de la Cour, la juge en chef Manon Savard a offert ses plus sincères condoléances à sa famille et ses proches.

Les fils RSS de la Cour d'appel vous permettent d'être informé des récentes mises à jour.

Un fil RSS vous permet de vous tenir informé des nouveautés publiées sur un site web. En vous abonnant, vous recevrez instantanément les dernières nouvelles associées à vos fils RSS et pourrez les consulter en tout temps.


La Cour d'appel est aussi sur Twitter

Il est possible d'obtenir les dernières nouvelles de la Cour d'appel en vous abonnant à notre compte Twitter.