Cour d'appel du Québec

L'honorable Frédéric Bachand

Le juge Frédéric Bachand est détenteur d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal, d’une maîtrise en droit de l’Université de Cambridge et d’un doctorat réalisé en cotutelle à l’Université de Montréal et à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

Avant sa nomination à la Cour supérieure du Québec en 2017, le juge Bachand était professeur à la Faculté de droit de l’Université McGill, où il a enseigné la procédure civile, la preuve en matière civile, l’interprétation juridique et les modes extrajudiciaires de résolution des différends. Auparavant, il a été avocat au sein du cabinet Ogilvy Renault et à la Cour suprême du Canada, où il a agi à titre d’auxiliaire juridique auprès du juge Gérard V. La Forest.

Afin de souligner sa contribution au droit et à la formation juridique, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction honorifique Avocat émérite en 2015.

Le juge Bachand a été nommé juge à la Cour d’appel du Québec le 18 novembre 2020.